Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l'identité de l'éditeur et des hébergeurs du site Parco Polo.

Article 1 — Éditeur du site

Le site Parco Polo est édité par :

• Parco Polo, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) ;
• Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France ;
• SIREN : 944 144 781 ;
• Numéro de TVA intracommunautaire : régime réel simplifié — numéro communiqué sur facture ;
• Président et associé unique : Thibaut Morel ;
• Contact : [email protected].

Directeur de la publication : Thibaut Morel, en qualité de Président de Parco Polo SASU.

Article 2 — Hébergement

Le site et les services Parco Polo sont hébergés au sein de l'Union européenne. Les prestataires d'hébergement sont :

• Hébergement de l'interface web : Vercel Inc. — la plateforme assure la diffusion du site dans des régions de l'Union européenne.
• Hébergement de l'API et des données applicatives : Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris — infrastructure située en France (région de Paris).

Les coordonnées complètes et à jour de chaque hébergeur sont disponibles sur leurs sites respectifs.

Article 3 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, marques, logos, graphismes, photographies, bases de données, code source et tout autre contenu) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Parco Polo SASU ou de ses partenaires, sous réserve des éléments fournis par les opérateurs d'aires et les utilisateurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Parco Polo, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 — Données personnelles et cookies

Le traitement des données à caractère personnel est décrit dans la politique de confidentialité. La gestion des cookies y est également détaillée.

Article 5 — Responsabilité

Parco Polo s'efforce de fournir des informations exactes et tenues à jour mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des informations diffusées, notamment celles communiquées par les opérateurs d'aires. L'accès au site peut être interrompu pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

La portée exacte des clauses de limitation de responsabilité doit être validée par un conseil juridique avant mise en production commerciale.

Article 6 — Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : [email protected].